RHA3804345

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	11/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage avec atelier de peinture et desserte de carburants
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. QUEYRON Lucien
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 222 route Rieux (des)
Localisation :	Lieu dit "La Combatière" ; "Lambertière"
Code INSEE :	38386
Commune principale :	SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE (38386)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 857,502 857,502 905,437 Y (m) 2,055,134 2,055,133 6,486,606
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 1974 Oui AD38_7012W127-08 Plan d'ensemble 2 ? Oui AD38_7012W177-02 Plan de situation 2 1/10000 Oui AD38_7012W177-02 Plan d'ensemble 1 1/50 1974 Oui AD38_7012W127-08 Plan de situation 1 1/10000 1974 Oui AD38_7012W127-08
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE 01/07/2016 ZA 153
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête auprès de la Mairie et d'après le plan issue du dossier.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/05/1975
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 15/05/1975 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W127-08 Tôlerie 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 15/05/1975 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W127-08 Garage 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 15/05/1975 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W127-08 RD n°18.442, Acétylène, peinture et solvant. 4 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 18/03/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W177-02 Garage 5 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 18/03/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W177-02 RD n°18858, Peinture et diluant 6 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 18/03/1976 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_7012W177-02 Une cuve enterrée compartimentée avec 18m3 de supercarburant, 10m3 d'essence et 6m3 de gasoil.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. QUEYRON Lucien 15/05/1975
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée. Des épaves persistent sur le site.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_7012W127-08, AD38_7012W177-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.