RHA3804394

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2014
Nom(s) usuel(s) :	Travail des métaux et construction d'appareils électriques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets RABILLOUD
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 39 rue Jean Jaurès
Localisation :	Rue Aimé Bouchayer (1977)
Code INSEE :	38485
Commune principale :	SEYSSINET-PARISET (38485)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 863,951 863,951 911,628 Y (m) 2,025,841 2,025,840 6,457,286
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? 1962 Oui AD38_4304W233-10 Plan de situation 2 1/2000 1976 Oui AD38_7012W231-04 Plan d'ensemble 1 ? Oui AD38_4304W233-10 Plan de situation 1 1/500 1962 Oui AD38_4304W233-10

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SEYSSINET-PARISET 01/07/2016 AD 451, 7 et 485
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1951
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 01/01/1951 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Stockage de peinture 2 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage) C24.3 01/01/1951 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Profilage 3 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1951 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Travail des métaux, découpage 4 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1951 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Application de peinture 5 Fabrication d'équipements électriques C27 01/01/1951 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Construction d'appareillages électriques 6 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1951 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Transformateur (vu sur plan) 7 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1951 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W233-10 Soudure 8 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 11/10/1962 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7012W231-04 Travail des métaux, découpage et cintrage 9 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 11/10/1962 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7012W231-04 Peinture au trempé 10 Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic, C20.52Z 06/05/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_7012W231-04 AP n°77.4026, Utilisation de résines synthétiques (200L de résines polyester) 11 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 06/05/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_7012W231-04 Peinture par pulvérisation, utilisation d'acétone et de duridine. 12 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/05/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_7012W231-04 7000L de FOD.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets RABILLOUD (toujours en 1977) 01/01/1951
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_7012W231-04, AD38_4304W233-10

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.