RHA3804690

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	18/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Travail des matières plastiques et des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets ALLIBERT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 129 avenue Léon Blum à Grenoble 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 38.0248 BASOL
Commentaire :	Avant 1973, les Ats ALLIBERT exploitaient leurs activités à Susville: voir RHA-I-38 02067.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Les Marais", Usine de la Mure
Code INSEE :	38396
Commune principale :	SAINT-HONORE (38396)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 872,869 872,869 920,302 Y (m) 1,998,473 1,998,472 6,429,869
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 1/2500 Oui AD38_7307W306-04 Plan de masse 1 1/500 1972 Oui AD38_6032W61-04 Plan de situation 1 1/5000 1972 Oui AD38_6032W61-04 Plan de masse 2 1/400 1985 Oui AD38_7307W306-04

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-HONORE 05/12/1979 1/2500 D ?
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2013
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/1973 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W63-15 Travail des matières plastiques 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 05/12/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04, AD38_7307W306-04 Travail des matières plastiques, Produits: solvants chlorés. 3 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 05/12/1973 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 Tôlerie 4 Fabrication de coutellerie C25.71Z 05/12/1973 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration RD n°17758, Serrurerie 5 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 05/12/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 Soudure 6 Centrale électrique thermique D35.41Z 05/12/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 Installation de combustion 7 Compression, réfrigération D35.45Z 05/12/1973 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 Compresseur à air 8 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 05/12/1973 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 Soudure 9 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/12/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_6032W61-04 20000L de FOD 10 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 05/12/1979 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7307W306-04 Travail des métaux (acétylène) 11 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/12/1979 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_7307W306-04 20000L de fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets ALLIBERT (toujours en 1979) 01/01/1973
Commentaire(s) :	Voir également la fiche BASOL. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 2013. La société EVOLUTIF est propriétaire du site jusqu'au 28/11/2014, c'est désormais le syndicat mixte pour l'industrialisation de la Matheysine et des environs (SMIME), depuis.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_6032W61-04, AD38_5090W63-15, AD38_7307W306-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.