RHA3804698

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	18/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Travail du bois avec application de vernis
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. BARD André
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Pont-de-Beauvoisin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 322 route Eteppes (des)
Localisation :	CD 82, Lieu dit "Les Eteppes"
Code INSEE :	38398
Commune principale :	SAINT-JEAN-D'AVELANNE (38398)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 861,561 861,561 909,562 Y (m) 2,063,318 2,063,317 6,494,747
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 3 1/500 Oui AD38_4400W09-05 Plan de masse 5 1/75 1986 Oui AD38_4400W09-05 Plan de situation 2 1/2500 Oui AD38_4400W09-05 Plan de masse 4 1/500 1986 Oui AD38_4400W09-05 Plan de situation 1 1/2500 1966 Oui AD38_4304W260-01 Plan d'ensemble 2 1/1000 1966 Oui AD38_4304W260-01 Plan de situation 3 1/2500 1986 Oui AD38_4400W09-05 Plan d'ensemble 1 1/1000 Oui AD38_4304W260-01 Plan de masse 1 1/200 1965 Oui AD38_4304W260-01 Plan de masse 2 1/100 Oui AD38_4400W09-05 Plan de masse 3 1/100 Oui AD38_4400W09-05

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté Cécillon Frères (M. Cécillon Edouard) 02/07/1963 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-JEAN-D'AVELANNE 02/07/1963 B 159 et 175. SAINT-JEAN-D'AVELANNE 01/09/1986 B 175, 368, 442, 520, 526, 527, 646, 647 et 648. SAINT-JEAN-D'AVELANNE 02/07/1963 ? 79p
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/07/1963
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 02/07/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W260-01, AD38_4400W09-05 Imprégnation du bois, Produits: vernis polyester, catalyseur polyester, polyuréthane et 200L de peinture (24L/j). 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 02/07/1963 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W260-01 Transformateur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BARD André (toujours en 1968) 02/07/1963
Commentaire(s) :	AP du 27/03/1968 pour agrandissement, il y a aussi un RD du 28/08/1967. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4304W260-01, AD38_4400W09-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.