RHA3805068

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	07/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Décharge, anc. "Carrière DORIS"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Les Papeteries de VIZILLE, anc. ?
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Carrière Doris
Code INSEE :	38445
Commune principale :	SAINT-PIERRE-DE-MESAGE (38445)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 869,821 869,821 917,367 Y (m) 2,011,270 2,011,269 6,442,680
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/5000 Oui AD38_5090W40-03 Plan de situation 2 1/20000 Oui AD38_5090W40-03

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD38_5071W12-38 Carrière 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 17/08/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_5090W40-03, AD38_5071W12-38 AP n°17044, Décharge d'ordures (plastique, cartons, papiers et agraphes métalliques)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1111 Sté Les Papeteries de VIZILLE 17/08/1972
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis plus de 20 ans, aucun réaménagement n'a été réalisé à ce jour.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_5071W12-38, AD38_5090W40-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.