Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

RHA

Date de création de la fiche : (*)

04/08/2014

Nom(s) usuel(s) :

"Seyssinet Garage" avec carrosserie, mécanique auto, peinture, tôlerie et DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MM. FALBO et SCALI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
104 Rue du Progrès à Seyssinet-Pariset	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
10		rue	Tuilerie (de la)

Localisation :

ZAC "Les Isles"

Code INSEE :

38485

Commune principale :

SEYSSINET-PARISET (38485)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	863,666	863,666	911,331
Y (m)	2,024,410	2,024,409	6,455,859

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 2	?	Oui	AD38_7307W129-06
Plan de masse 1	1/200	Oui	AD38_7307W129-06
Plan de situation 2	?	Oui	AD38_7307W129-06
Plan de situation 1	?	Oui	AD38_7307W129-06

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
SEYSSINET-PARISET	01/07/2016			AI	279

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

DP. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

14/05/1980

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	14/05/1980	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD38_7307W129-06	Garage avec entretien de véhicules autos
2	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	14/05/1980	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD38_7307W129-06	Carrosserie, tôlerie et peinture, Produits: 30L de peinture et 25kgs/jour, essence diluant, fuel et gaz-oil
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	14/05/1980	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD38_7307W129-06

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MM. FALBO et SCALI	14/05/1980

Commentaire(s) :

A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_7307W129-06

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

RHA3805667