RHA3805744

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage d'entretien automobiles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. Arnaud PAGE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 160 chemin Côte (de la)
Localisation :	Lieu dit "Les Brosses"
Code INSEE :	38458
Commune principale :	SAINT-SORLIN-DE-MORESTEL (38458)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 845,213 845,213 893,336 Y (m) 2,075,714 2,075,713 6,507,272
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/100 Oui AD38_4077W7-15 Plan d'ensemble 1 1/500 Oui AD38_4077W7-15 Plan de situation 1 1/2500 Oui AD38_4077W7-15

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Arnaud PAGE 01/01/1965 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-SORLIN-DE-MORESTEL 24/12/1965 1/500 B 342
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/03/1966
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 05/03/1966 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4077W7-15 Garage d'entretien automobiles
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Arnaud PAGE 05/03/1966
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4077W7-15

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.