RHA3806108

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2018
Nom(s) usuel(s) :	Tissage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Chamatex Tissage ; anc. Mardenan Tissage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ? 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 chemin Artisans (des)
Code INSEE :	38244
Commune principale :	MONSTEROUX-MILIEU (38244)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 803,467 803,467 851,421 Y (m) 2,051,240 2,051,239 6,483,178

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MOIRANS 01/07/2016 A 1300, 1368 et 1344
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1981
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Tissage C13.2 01/01/1981 01/01/1992 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie 2 Tissage C13.2 01/01/1992 01/01/2003 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mardenan Tissage 01/01/1981 01/01/1992 Chamatex Tissage 01/01/1992 01/01/2003
Commentaire(s) :	Les dates de début et de fin d'activité sont issues de l'enquête auprès de la Mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête-Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.