RHA3806448

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	16/07/2018
Nom(s) usuel(s) :	Décharge ; anc. Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ? ; anc. Société ETP - M. BOUVEROT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ? 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	38466
Commune principale :	SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE (38466)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 882,556 882,556 930,405 Y (m) 2,048,038 2,048,037 6,479,302

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE 01/07/2016 A 1455, 1456, 1457 et 1511
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l’aide des informations issues de l’enquête auprès de la Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 ? 3ième groupe Enquête-Mairie Société ETP - M. BOUVEROT 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 ? 1er groupe Enquête-Mairie ?
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1111 Société ETP - M. BOUVEROT 01/01/1111
Commentaire(s) :	Site classé ICPE suivi par la DREAL (Source : enquête-Mairie).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête-Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.