RHA4200961

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	27/11/2014
Nom(s) usuel(s) :	Distribution d'essence
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. BELUZE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 3 Quai bu Bassin à Roanne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	3 Quai du Bassin (en 1924)
Code INSEE :	42187
Commune principale :	ROANNE (42187)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 734,780 734,780 783,353 Y (m) 2,116,353 2,116,352 6,548,814
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 Oui AD42_5M486-02
Commentaire(s) :	Le site se trouve aujourd'hui sur la voie publique.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA, et à l'aide du plan du dossier AD42_5M571-03 et du plan du dossier AD42_5M597-27

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/03/1924
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 24/03/1924 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_5M486-02 1 réservoir de 3000L d'essence
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BELUZE 24/03/1924
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_5M486-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.