RHA4201354

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/08/2008
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de briques (temporaire)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Compagnie du chemin de fer Grand Central représentée par Messieurs Parent et Schaken
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42053
Commune principale :	CHATEAUNEUF (42053)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 781,516 781,516 829,591 Y (m) 2,062,950 2,062,949 6,495,064
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1000 1855 Oui AD42_5M339-5
Commentaire(s) :	Nord-est des limites de la commune, située selon le plan entre la voie ferrée et le Gier, aux Balmes de Cemma.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Condamin 01/01/1856 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Positionnement en XY d'après le plan.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1856
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 01/01/1856 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_5M339-5 temporaire
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Compagnie du chemin de fer Grand Central 01/01/1856
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_5M339-5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.