RHA4201557

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	21/03/2018
Nom(s) usuel(s) :	Scierie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Scierie DAMON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ? 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Autre site Scierie DAMON sur la commune (Voir RHA-I-42 01553).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42228
Commune principale :	SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE (42228)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 737,291 737,291 785,416 Y (m) 2,063,757 2,063,757 6,496,247

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE 01/07/2016 A 2277
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/04/1968
Date de fin d'activité : (*)	27/07/2009
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis... C16.10 24/04/1968 27/07/2009 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie ; Infogreffe Site relevant du cadrage de l'inventaire si traitement du bois.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Scierie DAMON 24/04/1968 27/07/2009
Commentaire(s) :	Les dates de début et de fin d'activité correspondent aux dates d’immatriculation et de radiation au registre du commerce (source : Infogreffe).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête-Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.