RHA4203156

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/06/2011
Nom(s) usuel(s) :	"Usine d'Augel" (fabrication de mobilier pour collectivités)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Les Ateliers du Haut Forez (M. Joseph VASSEL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SAINT BONNET LE CHÂTEAU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Les Ateliers du Haut Forez exploitaient un autre site Chemin Montchaud (voir RHA-I-42 05322).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 route Augel (d')
Localisation :	Lieu-dit "La Bernade", Chemin d'Augel
Code INSEE :	42204
Commune principale :	SAINT-BONNET-LE-CHATEAU (42204)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 735,151 735,151 783,145 Y (m) 2,048,175 2,048,174 6,480,698
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral ? Oui AD42_1216W57-05 Plan de masse 2 1/200 Oui AD42_489W33-04 Plan d'ensemble 2 ? 1957 Oui AD42_489W33-04 Plan de masse 1 1/250 Oui AD42_489W33-04 Plan d'ensemble 1 ? 1957 Oui AD42_489W33-04 Plan d'ensemble 4 ? Oui AD42_1216W57-05 Plan de situation 1 1/50000 Oui AD42_489W33-04 Plan d'ensemble 3 1/1250 Oui AD42_489W33-04

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1958
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 17/04/1958 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_489W33-04 AP de maintien d'activité pour atelier de décapage par acide et de vernissage 2 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 17/04/1958 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_489W33-04 Généarteurt d'acétylène 3 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 21/08/1961 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_489W33-04 1 dépôt de 3000kg de propane 4 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1973 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W112-18 Presses 5 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1973 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W112-18 Dégraissage des métaux et application de peinture 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1973 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W112-18 4 citernes de mazout 7 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier C24.20Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 Fabrication de tubes 8 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 Application de peinture et vernis 9 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 Dépôts de 10.000L + 4000L + 4000L de FOD (Fuel Oil Domestique) 10 Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales C19.20Z 04/12/1992 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W36-03 Dépôt de 3000L d'huile de trempe 11 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 04/12/1992 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W36-03 Emploi de résine synthétique 12 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 04/12/1992 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W36-03 Traitement de surface des métaux, Produits: acides 13 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 04/12/1992 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W36-03 Charge d'accumulateur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ateliers du Haut Forez (M. Joseph VASSEL) 01/01/1958 SA Les Ateliers du Haut Forez (toujours en 1992) 21/08/1961
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1973 Intoxication du bétail Pollution des rivières Eau superficielle Animaux AD42_705W112-18
Commentaire(s) :	Le dossier AD42_705W112-18 est relatif à une plainte du 05/01/1973 pour pollution des rivières. Le dosiser indique que le straitements par l'acide ont été totalement supprimés en date du 05/01/1973. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée. Le site a été déplacé dans la ZA de la Gravoux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Le site accueille désormais un stockage de pièces détachées pour la maintenance des fabrications (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_489W33-04, AD42_705W112-18, AD42_1216W57-05, AD42_2059W36-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.