RHA4203166

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	27/06/2011
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. BECAUD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11, quai du beal 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 11 quai du beal
Code INSEE :	42187
Commune principale :	ROANNE (42187)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 734,364 734,364 782,935 Y (m) 2,116,080 2,116,079 6,548,545
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/200 Oui AD42_5M592-5 plan d'ensemble ? Oui AD42_5M592-5

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ROANNE 01/07/2016 AM 932
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/11/1932
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 12/11/1932 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_5M592-5 Générateur d'acétylène 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 12/11/1932 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_5M592-5 Carrosserie, peinture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BECAUD 12/11/1932
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_5M592-5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.