RHA4204092

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	24/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation d’une carrière de pierre avec station de criblage-concassage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté CHARRIERE Frères, anc. M. Daniel CHARRIERE (Charrière)
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	La Sté CHARRIERE Frères exploitait une autre carrière à cheval sur les communes de Champoly et Les Salles (voir RHA-I-42 04988).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu-dit "Les Rages" (en 1974 et 1980)
Code INSEE :	42047
Commune principale :	CHAMPOLY (42047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 717,419 717,419 765,832 Y (m) 2,095,551 2,095,550 6,528,179
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2500 1974 Oui AD42_1763W47-04 Plan de masse 1/200 Oui AD42_1763W29-02 Plan d’ensemble 1/25000 Oui AD42_1763W47-04

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHAMPOLY 01/01/1974 B 542 et 543
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP, et à l'aide des informations parcellaires

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 21/10/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1763W47-04 Exploitation d’une carrière de pierre 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1980 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_1763W47-04 Carrière 3 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 16/12/1980 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_1763W47-04 Station de criblage et concassage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Daniel CHARRIERE (Charrière) 01/01/1974 Sté CHARRIERE Frères 01/01/1980
Commentaire(s) :	Le dossier AD42_1763W47-04 est relatif au RD du 21/10/1974, pour une mise en demeure de M. CHARRIERE afin d'effectuer des travaux concernant sa carrière. Le site était donc déjà exploité mais la date de début de l'activité n'est pas indiquée. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1763W47-04, AD42_1763W29-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.