RHA4205322

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	21/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de constructions tubulaires pour ameublement
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Ateliers du Haut Forez
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Les Ateliers du Haut Forez exploitaient un autre site au 12 rue d'Augel (voir RHA-I42 03156).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin de Montchaud et Bd du Vernay
Code INSEE :	42204
Commune principale :	SAINT-BONNET-LE-CHATEAU (42204)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 735,046 735,046 783,044 Y (m) 2,048,627 2,048,626 6,481,150
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble1 ? Oui AD42_1216W57-05 Plan cadastral ? Oui AD42_1216W57-05
Commentaire(s) :	Sur le Chemin Montchaud

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/12/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier C24.20Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 Fabrication de tubes 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 Revêtement des métaux 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/12/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W57-05 8000L de FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Ateliers du Haut Forez 20/12/1974
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Le site accueille désormais 12 logements (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1216W57-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.