RHA4206768

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	15/12/2014
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de matériel pour le bâtiment
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA VITO
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Route de Chauffailles 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	L'entreprise VITO possède également un site route de la Clayette (voir RHA-I-42 06766).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42215
Commune principale :	SAINT-DENIS-DE-CABANNE (42215)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 744,851 744,851 793,549 Y (m) 2,132,078 2,132,077 6,564,439
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1/1250 1967 Oui AD42_1763W60-6a Plan de masse 2 1/250 1967 Oui AD42_1763W60-6a Plan de masse 1 ? Oui AD42_1216W68-2 Plan de sitaution 1 ? Oui AD42_1216W68-2

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-DENIS-DE-CABANNE 26/03/1967 1/1250 B 1124
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/07/1981
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 07/07/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W68-2 Stockage de peinture : 2000 L + 100 L en cuve 2 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 07/07/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W68-2 Travail des métaux 3 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 07/07/1981 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1763W60-6a ChauChaudronnerie 4 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 07/07/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W68-2, AD42_1763W60-6a Application de peinture (30 à 40 L/jour) 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/07/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W68-2, AD42_1763W60-6a Fuel : 3 cuves, 10 m3 entérrés, 2,5 m3 aériens et 6 m3 entérrés
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA VITO 07/07/1981
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1216W68-2, AD42_1763W60-6a

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.