RHA6900797

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	24/11/2017
Nom(s) usuel(s) :	Stockage de peinture industrielle
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sarl EGEP
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 68 impasse de la Flache Cassa, Saint-Maurice-sur-Dargoire, 69440 Chabanière 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	sur Saint-Maurice-sur-Dargoire
Code INSEE :	69228
Commune principale :	SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (69228)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 778,809 778,809 826,926 Y (m) 2,067,542 2,067,541 6,499,675

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Maurice-sur-Dargoire 08/08/2016 A 428
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL ; Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	17/02/1999
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic, C20.52Z 17/02/1999 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie; Infogreffe Stockage de peinture industrielle
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) sarl EGEP 17/02/1999
Commentaire(s) :	La date de début correspond à la date d’immatriculation au registre du commerce (source : Infogreffe)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête-Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.