RHA6902880

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/12/2013
Nom(s) usuel(s) :	Station d'épuration
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Communauté des communes du Pays d'Amplepuis-Thizy
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Lac des Sapins" à Cublize
Code INSEE :	69214
Commune principale :	SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (69214)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 756,214 756,214 804,742 Y (m) 2,113,313 2,113,312 6,545,595

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL : localisation sur la commune de Saint-Jean La Bussière d'après les indications issues de l'enquête auprès de la mairie de Cublize (et vue sur carte IGN).

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/03/1999
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 23/03/1999 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_0103-B03-02(6004)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Communauté de communes du Pays d'Amplepuis-Thizy 23/03/1999
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_0103-B03-02(6004)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.