RHA6903669

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	26/02/2008
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de produits céramiques.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL TDM Plastique
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 5 rue de Verville à Vaugneray 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 19 rue Verville (de)
Localisation :	Vaugneray
Code INSEE :	69255
Commune principale :	VAUGNERAY (69255)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 781,071 781,071 829,337 Y (m) 2,085,347 2,085,346 6,517,444
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VAUGNERAY 01/07/2016 A 868 et 869
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL: Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	05/10/1977
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 05/10/1977 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W441-7
Commentaire(s) :	Le site semble aujourd'hui inoccupé (abords non entretenus) le propriétaire actuel est l'agenge CAPELLI, SISE 2, chemin du Coulovrier à Champagne au Mont d'Or (69410).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W441-7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.