RHA6904500

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/05/2008
Nom(s) usuel(s) :	Ferrailleur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUCHAMP Jean Claude
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "LE SON" COGNY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	LIERGUES
Code INSEE :	69159
Commune principale :	POUILLY-LE-MONIAL (69159)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 781,607 781,607 830,094 Y (m) 2,111,301 2,111,300 6,543,369
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/1000 Oui AD69_995W342-08
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 69092 GLEIZE
Commentaire(s) :	Situé sur 2 communes: Gleizé et Liergues

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LIERGUES 01/07/2016 B 143, 144, 145 et 146
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL; localisation d'après le plan. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/02/1972
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 22/02/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_995W342-08
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Duchamp Jean Claude 22/02/1972
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site accueille désormais un club de tir (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W342-08

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.