Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

RHA

Date de création de la fiche : (*)

16/05/2008

Nom(s) usuel(s) :

Effilochage et teinture avec DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Société GUERIN (Guérin) et Fils

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
77 rue Général Clémenceau à Cours la Ville	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

"La Ville" en 1941, route départementale n°8, COURS-LA-VILLE

Code INSEE :

69066

Commune principale :

COURS-LA-VILLE (69066)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	754,731	754,731	803,371
Y (m)	2,126,370	2,126,369	6,558,653

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site	Référence dossier
Plan d'ensemble 1	1/400	Oui	AD69_994W510bis-3
Plan de situation 1	1/200	Oui	AD69_995W439-8
Plan de masse 1	1/200	Oui	AD69_995W168-2

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL; d'après les plans de la teinturerie et conforté à l'aide des photos aériennes.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1941

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Ennoblissement textile (teinture, impression,...)	C13.3	01/01/1941	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD69_994W510bis-3
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	28/10/1963	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD69_994W510bis-3; AD69_995W168-2	RD n°8267 pour un dépôt de fuel de 25m3
3	Ennoblissement textile (teinture, impression,...)	C13.3	27/10/1964	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD69_995W439-8	AP n°3148
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	12/08/1977	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD69_995W439-8	RD n°13959 pour un dépôt de fuel lourd de 40m3

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Sté GUERIN et Fils (tjrs en 1978).	01/01/1941

Commentaire(s) :

Date (1941) du transfert du site antérieurement situé 23 rue de Chauffailles à Cours -la-Ville. Le site est toujours encore au moins en activité en 1978.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le terrain et l'usine sont toujours abandonnés. Ils appartiennent à M. GUERRIN Pierre (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_994W510bis-3; AD69_995W168-2; AD69_995W439-8

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

RHA6906254