RHA6906294

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	19/05/2008
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Tuilerie Blache
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Loire Sur Rhône 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Autre carrière exploitée par TUILERIE BLACHE dans la même commune (RHA-I-69 06293)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu-dit également "courbe de Thèze"
Code INSEE :	69118
Commune principale :	LOIRE-SUR-RHONE (69118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 791,758 791,758 839,847 Y (m) 2,065,696 2,065,695 6,497,720
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier extrait parcellaire ? Oui AD69_1916W11-79 Plan de situation 1 1/25 000 Oui AD69_1916W11-79

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BLACHE Gabriel 01/01/1965 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Loire-sur-Rhône 01/01/1965 B (deviendra AH) 37,39,40,41 Loire-sur-Rhône 01/01/1973 AH (extension/1965) 35 à 44
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL : site localisé d'après le plan et le parcellaire (les n° de parcelles, la section ayant changé). Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1740
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/10/1965 01/01/1980 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_997W02-33 exploitation de terre rouge à brique 2 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 05/01/1973 01/01/1980 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_1916W11-79
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Blache Gabriel 01/10/1965 01/01/1980
Commentaire(s) :	la date de début d'activité est la déclaration d'intention de continuer à exploiter. L'activité sur le site est donc antérieure. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie l'activité a débuté en 1740 et a pris fin en 1980.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site a été rendu à la nature (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_1916W11-79; AD69_997W02-33

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.