RHA6908309

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	19/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de Liquides Inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BILLANDON Alain ; anc. Mr JOLY Louis
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lieu dit "Croix Marpaud" à Saint Julien 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69215
Commune principale :	SAINT-JULIEN (69215)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 779,939 779,939 828,472 Y (m) 2,116,559 2,116,558 6,548,636
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/100 1973 Oui AD69_995W383-07 Plan de situation 1 1/2500 1973 Oui AD69_995W383-07 Plan 1/50 Oui AD69_995W383-07

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-JULIEN 01/07/2016 B 137
Commentaire :	HGL, site localisé d'après plan. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/01/1974
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2014
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 09/01/1974 01/01/2014 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W383-07
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr JOLY Louis 09/01/1974 01/01/2014
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis 2014.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W383-07

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.