RHA6908333

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	19/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier d'application de peinture par pulvérisation, anc. Serrurerie tôlerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Garage REVERCHON (Gérant: M. REVERCHON), anc. Sté TOLERIE SERRURERIE DE L'OZON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Agent Renault 69360 SIMANDRES, anc. Chemin des Acacias à Saint Symphorien d'Ozon. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 chemin Acacias (des)
Code INSEE :	69291
Commune principale :	SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (69291)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 796,489 796,489 844,643 Y (m) 2,073,838 2,073,837 6,505,814
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 ? Oui AD69_995W387-05 Plan de situation 1 1/1000 Oui AD69_995W387-05 Plan de situation 2 ? Oui AD69_1977W03-12 Plan de masse 1 ? Oui AD69_995W387-05 Plan de masse 2 ? Oui AD69_1977W03-12

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté TOLERIE SERRURERIE DE L'OZON 01/01/1974 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON 01/01/1985 C 1085
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, d'après plans des dossiers

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/02/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 26/02/1974 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W387-05 Tôlerie 2 Fabrication de coutellerie C25.71Z 26/02/1974 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W387-05 Serrurerie 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 26/03/1985 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_1977W03-12 et AD69_1977W08-18 Cabine d'application de peinture par pulvérisation
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté TOLERIE SERRURERIE DE L'OZON 26/02/1974
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W387-05; AD69_1977W03-12; AD69_1977W08-18

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.