RHA6911775

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	09/11/2011
Nom(s) usuel(s) :	Dépôts de boues et immondices
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Grézieu-Le-Marché
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Grézieu-Le-Marché
Code INSEE :	69095
Commune principale :	GREZIEU-LE-MARCHE (69095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 761,820 761,820 810,020 Y (m) 2,075,401 2,075,400 6,507,671
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 Oui AD69_5M271-16 Plan d'ensemble 1/1000 Oui AD69_5M271-16
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie. Autre information de localisation : Route départementale 71

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle GREZIEU-LE-MARCHE 01/07/2016 D 519 GREZIEU-LE-MARCHE 01/01/1934 1/200 D 503p
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, position centroïde du dépôt d'après plan du dossier. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/11/1934
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 24/11/1934 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_5M271-16 Dépôts de boues et immondices
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Grézieu-Le-Marché 24/11/1934
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_5M271-16

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.