RHA6912441

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	17/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Stockage de récupération de véhicules
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. CHEVALLARD Jean Pierre
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "le Reviralet", bordé par la rivière le "Rein" à l'ouest, un pré au Nord, la CD504 à l'Est,
Code INSEE :	69070
Commune principale :	CUBLIZE (69070)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 758,554 758,554 807,101 Y (m) 2,115,875 2,115,874 6,548,135
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/500 1984 Oui AD69_2891W15-02 Plan de masse 1/500 1984 Oui AD69_2891W15-02 POS ? Oui AD69_2891W15-02 Plan de situation 1 1/2500 1984 Oui AD69_2891W15-02 Plan de situation 2 1/10000 1984 Oui AD69_2891W15-02
Commentaire(s) :	Autre information de localisation issue de l'enquête auprès de la Mairie : RD 504

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, d'après plan, centroide du site. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/06/1987
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 29/06/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2891W15-02 aire de 3420m². 80T de ferraille. stockage et récupération de métaux ferreux, non ferreux et de carcasses de véhicules hors d'usage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. CHEVALLARD Jean Pierre 29/06/1987
Commentaire(s) :	AP n° 4559. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_2891W15-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.