RHA6912482

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	18/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Scierie avec imprégnation du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL SAPIN Frères
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69160
Commune principale :	POULE-LES-ECHARMEAUX (69160)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 763,414 763,414 812,073 Y (m) 2,129,473 2,129,472 6,561,679
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait Carte BRGM ? Oui APR69_0002-B16-01 (5509)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle POULE 01/01/1995 ZS 3 POULE-LES-ECHARMEAUX 01/07/2016 ZS 199
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, d'après plan du dossier APR69_0002-B16-02 (site RHA-I-69 12483) où le site est représenté, centroide du site.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/05/1993
Date de fin d'activité : (*)	31/12/2012
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 01/05/1993 31/12/2012 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0002-B16-01 (5509) scierie 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/05/1993 31/12/2012 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0002-B16-01 (5509) stockage produit preservation de bois, 12m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL SAPIN FRERES 01/05/1993 31/12/2012
Commentaire(s) :	AP 5509 du 03/11/1995. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis le 31/12/2012.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_0002-B16-01 (5509)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.