RHA6913168

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. Pascal GOURON ; anc. M. Claude CORNIER
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69107
Commune principale :	LAMURE-SUR-AZERGUES (69107)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 766,855 766,855 815,428 Y (m) 2,119,745 2,119,744 6,551,930
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? Oui AD69_2677-W08-09 Plan de situation 1/1000 Oui AD69_2677-W08-09 Plan de masse 2 1/500 Oui AD69_2677-W08-09

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAMURE-SUR-AZERGUES 01/01/1988 AB 277
Commentaire :	HGL: localisé d'après le plan et le parcellaire est inchangé depuis la date du dossier

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/10/1988
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2013
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 25/10/1988 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_2677-W08-09 Carrosserie avec utilisation de peinture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Pascal GOURON 01/01/1111 01/01/2013 M. Claude CORNIER 25/10/1988
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis 2013 environ.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_2677-W08-09

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.