RHA6913619

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de serrureire mécanique, tôlerie, charpente de fer
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. BONNY Jean
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1890 route départementale n°307
Localisation :	Route Nationale 309 (en 1946), Route Nationale 7 (en 1963)
Code INSEE :	69291
Commune principale :	SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (69291)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 796,682 796,682 844,834 Y (m) 2,073,675 2,073,674 6,505,649
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/100 1946 Oui AD38_4304W51-01 Plan d'ensemble 1 1/500 Oui AD38_4304W247-05

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Symphorien-d-Ozon 29/03/1963 1/500 B 665p
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, d'après plan, centroide du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/05/1950
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 16/05/1950 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W247-05 Charpente de fer 2 Fabrication de coutellerie C25.71Z 16/05/1950 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W51-01, AD38_4304W247-05 Serrurerie utilisant 85L d'acétylène 3 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 29/03/1963 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W247-05 Tôlerie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BONNY Jean (toujours en 1963) 16/05/1950
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée récemment entre 2010 et 2015.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Projet de logement sociaux (Source : enquête-Mairie).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4304W51-01; AD38_4304W247-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.