RHA7300062

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA GAVEND
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rochefort 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Il existe une autre exploitation à toute proximité (voir RHA-I-73 00063).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016 Oui 04/07/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Le Grand Clos"
Code INSEE :	73001
Commune principale :	AIGUEBELETTE-LE-LAC (73001)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 872,298 872,298 920,311 Y (m) 2,065,893 2,065,892 6,497,228

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AIGUEBELETTE-LE-LAC 01/01/1974 A 115
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation d'après le numéro de parcelle inchangé, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	19/09/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 19/09/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_1028W1-02 Carrière calcaire à ciel ouvert 2 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 29/06/1979 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_1028W1-02 Prolongation d'exploitation de la carrière à ciel ouvert
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA GAVEND toujours en 1979 19/09/1974
Commentaire(s) :	La carrière sert désormais de dépôt de matériaux.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Dépôt de matériaux

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_1028W1-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.