RHA7300309

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de chaudronnerie et constructions métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL ROSSILLON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 76 avenue de Saint-Simon à Aix-Les-Bains 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Avant 1952, la SARL ROSSILLON exploitait ses activités au 76 avenue Saint Simon à Aix-Les-Bains.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016 Oui 18/11/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 19 route Royale
Localisation :	Route Royale (en 1952)
Code INSEE :	73008
Commune principale :	AIX-LES-BAINS (73008)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 877,972 877,972 926,120 Y (m) 2,082,236 2,082,235 6,513,506
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 Oui AD73_30M108-04 Plan de situation 1 1/1000 Oui AD73_30M108-04

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AIX-LES-BAINS 01/07/2016 AY 57
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/07/1952
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 08/07/1952 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_30M108-04 Atelier de chaudronnerie 2 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 08/07/1952 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_30M108-04 Constructions métalliques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL ROSSILLON 08/07/1952
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_30M108-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.