RHA7300738

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Usine d'impression sur étoffe avec DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société d'impression BARJ ; anc. M. Louis RIVOIRE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016 Oui 22/07/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 25 rue Chef-Lieu (du)
Localisation :	Hameau du Revillet, à proximité de l'usine de Tissage mécanique
Code INSEE :	73100
Commune principale :	DOMESSIN (73100)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 863,350 863,350 911,367 Y (m) 2,065,348 2,065,347 6,496,760
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Autre plan 1 1/200 1925 Oui AD73_30MBIS54-52
Commentaire(s) :	Adresse issue de l'enquête auprès de la Mairie.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle DOMESSIN 01/07/2016 B 777 et 1192
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/03/1925
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/03/1925 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_30MBIS54-52
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. Louis RIVOIRE 31/03/1925
Commentaire(s) :	Le dossier est relatif à l'installation du DLI en 1925 mais aucune info sur la date de début. La société d'impression BARJ était une usine d'impression sur étoffe, qui c'est arrêtée à la fin des années 70 (source : enquête mairie).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_30MBIS54-52

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.