RHA7301928

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de serrurerie et chaudronnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. JACQUET Léon
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016 Oui 29/07/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2000 chemin Roy (du)
Localisation :	Lieu dit "Le Vernay", Lotissement artisanal et industriel du Vernay (en 1977)
Code INSEE :	73241
Commune principale :	SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73241)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 909,779 909,779 957,843 Y (m) 2,076,027 2,076,026 6,507,029
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/10000 Oui AD73_1027W14-04 Cadastre 1 1/500 Oui AD73_1027W14-04

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINTE-HELENE-SUR-ISERE 30/03/1977 B 2
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/03/1977
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 30/03/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_1027W14-04 Chaudronnerie 2 Fabrication de coutellerie C25.71Z 30/03/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_1027W14-04 Serrurerie, Produits: 2 bouteilles de 30kg d'oxygène et 2 bouteilles de 30kg d'acétylène.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. JACQUET Léon 30/03/1977
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le bâtiment qui accueillait l'ancien atelier de serrurerie et de chaudronnerie est actuellement non utilisé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_1027W14-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.