RHA7402673

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	17/03/2014
Nom(s) usuel(s) :	Mines d'Anthracite
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mines du Coupeau (Dir: Joseph Lambert COLET)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016 Oui 10/08/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Mines du Coupeau (en 1920)
Code INSEE :	74143
Commune principale :	LES HOUCHES (74143)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 946,272 946,272 994,591 Y (m) 2,109,545 2,109,544 6,540,201
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/100 1920 Oui AD74_5M194-016 Plan de situation 1 1/1000 1920 Oui AD74_5M194-016 Carte 1/80000 1920 Oui AD74_5M194-016

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1920
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 21/09/1920 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_5M194-016 Dépôt d'explosifs chloratés 2 Extraction de houille B05.10Z 01/01/1950 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_5M194-016 Mine d'enthracites
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mines du Coupeau (Dir: Joseph Lambert COLET) 01/01/1920
Commentaire(s) :	On ne connait pas la date de début d'activité de la mine mais un AP en date du 21/09/1920 est délivré pour le dépôt d'explosifs. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_5M194-016

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.