RHA7403372

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	15/01/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage avec réparation
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Raymond RIMBOUD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lieu dit "Sous-Malau" à Fillinges 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016 Oui 08/07/2016

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1061 route Arpigny (d')
Localisation :	Lieu dit "A. Bernard"
Code INSEE :	74162
Commune principale :	MARCELLAZ (74162)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 909,416 909,416 957,995 Y (m) 2,135,753 2,135,752 6,566,703

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DA, conforté par l'enquête auprès de la Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/11/1971
Date de fin d'activité : (*)	31/12/2015
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 23/11/1971 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_Sériecontinue-32388-15 Garage avec atelier de réparations
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Raymond RIMBOUD 23/11/1971 31/12/2015
Commentaire(s) :	RD du 23/11/1971 de déclaration d'ouverture d'un garage avec réparations. Cessation d'activité fin 2015 (info. Mairie).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le projet en 2016 porte sur la construction d'habitations individuelles.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_Sériecontinue-32388-15

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.