RHA7404477

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	20/02/2014
Nom(s) usuel(s) :	Déchetterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAIRIE D'ARACHES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Le site se situe de part et d'autre du chemin rural des feux (RHA-I-74 04476).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016 Oui 02/08/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Le Tourbillon"
Code INSEE :	74014
Commune principale :	ARACHES-LA-FRASSE (74014)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 933,340 933,340 981,775 Y (m) 2,121,659 2,121,658 6,552,415
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN ? Oui AD74_1847W84-02 Plan de situation 1 1/5000 1994 Oui AD74_1847W84-02 Plan de masse 1 1/200 1994 Oui AD74_1847W84-02
Commentaire(s) :	Autre information de localisation issue de l'enquête auprès de la Mairie : La colonnaz.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ARACHES 25/03/1994 1/5000 B6 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1994
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 29/08/1994 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_1847W84-02 Déchetterie aménagée pour les matériaux, objets ou produits triés et apportés par le public, produits : ferrailles et monstres 2 Décharge de pneus usagés E38.41Z 29/08/1994 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_1847W84-02 Déchetterie aménagée pour les matériaux, objets ou produits triés et apportés par le public, produits : pneumatiques 3 Décharge de déchets verts E38.43Z 29/08/1994 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_1847W84-02 Déchetterie aménagée pour les matériaux, objets ou produits triés et apportés par le public, produits : déchets verts
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAIRIE D'ARACHES 01/01/1994
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_1847W84-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.