ALS6705078

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	17/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie et magasin de meubles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BIGART (Simon)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Châtenois (route de) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 1628 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 36 route Colmar de
Code INSEE :	67462
Commune principale :	SELESTAT (67462)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 978,677 978,677 1,029,258 978,646 Y (m) 2,373,681 2,373,680 6,803,835 2,373,594 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SELESTAT 307 7

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 07/01/1976 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7530 vernissage, encollage 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 07/01/1976 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7530 menuiserie 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 07/01/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7530 serrurerie 4 Compression, réfrigération D35.45Z 07/01/1976 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7530 compresseur

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	Uxc
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BIGART (Simon) Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 7530

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.