AQI2400226

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	20/04/1999
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de ferrailles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MOREAU Jean-Pierre
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "Plaisance" Lieu-dit - RIBERAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	VILLETOUREIX
Code INSEE :	24586
Commune principale :	VILLETOUREIX (24586)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 444,080 444,058 492,193 Y (m) 330,960 2,030,980 6,465,959
Altitude (m) :	60
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RIBERAC 757 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/10000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MOREAU Jean-Pierre 17/05/1990 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D3 4
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	17/05/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 17/05/1990 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DDASS - Dossier récupérateurs Récupération de métaux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MOREAU Jean-Pierre 17/05/1990
Commentaire(s) :	Utilisation de broyeurs de 25 à 30 CV, d'une grue et d'un élévateur - Déchets : plastic, bois, terre, stériles stockés dans des bennes - 2 employés sur le chantier - Capacité de traitement : 25 tonnes / mois.

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

6688 m2 de surface totale.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDASS - Dossier Récupérateurs
Autre(s) source(s) :	Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.