AQI2400626

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	05/07/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ANTOINE Sylvette
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Notre Dame / 24540 BIRON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "la Pradelle" à proximité de la voie communale n°201 de Biron à Montflanquin
Code INSEE :	24043
Commune principale :	BIRON (24043)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 484,000 483,923 531,430 Y (m) 260,000 1,959,951 6,394,672
Précision altitude (Z) en m :	Point coté
Commentaire(s) :	pas de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Antoine Sylvette Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/03/1997
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 19/03/1997 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Commentaire(s) :	lettre à la propriétaire du terrain. Absent listing IC Préfecture réponse mairie de Biron. Il s'agit d'un dépôt de véhicules déjà utilisés par la famille et laissées en place suite à plusieurs accidents par les membres de la famille.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	plus de véhicules
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDASS dossiers récupérateurs
Autre(s) source(s) :	mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.