AQI2401011

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	20/08/1999
Nom(s) usuel(s) :	décharge communale
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Paunat
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "la Roque Nord"
Code INSEE :	24318
Commune principale :	PAUNAT (24318)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 482,000 481,950 529,726 Y (m) 292,250 1,992,221 6,426,924
Altitude (m) :	149
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE BUGUE 807 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 1936 O 1/25000 1985 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	03/11/1986
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 03/11/1986 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	?
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS dossiers decharges

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.