AQI2403144

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	28/02/2000
Nom(s) usuel(s) :	Décharge de Dussac
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Dussac
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	24158
Commune principale :	DUSSAC (24158)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 500,100 500,096 548,286 Y (m) 344,250 2,044,218 6,478,720
Altitude (m) :	325
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième THIVIERS 735 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1933 Est Thiviers 1/25000 1984 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SICTOM de Thiviers 17/12/1979 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	17/12/1979
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 17/12/1979 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 17/12/1979 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Commentaire(s) :	Décharge d'ordure de l'orde de 6 à 8 000 t/an.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	8.22 (en ha)
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDASS, M. Frochen, étude Antea
Autre(s) source(s) :	Réponse mairie 02/2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.