AQI3304473

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	08/12/1997
Nom(s) usuel(s) :	ex GRAVIERE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DECHARGE D'ORDURES MENAGERES - STE LANTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	LD "Moras"
Code INSEE :	33213
Commune principale :	LA BREDE (33213)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 370,500 370,362 418,061 Y (m) 268,900 1,969,000 6,404,649
Altitude (m) :	50
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PESSAC 827 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PESSAC - 1537 OUEST 1/25000 1991 Oui
Commentaire(s) :	non visité

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1996
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1111 01/01/1112 Autorisation 3ième groupe 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 02/01/1112 01/01/1996 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GRAVIERE 01/01/1111 01/01/1112 STE LANTE 02/01/1112 01/01/1996
Commentaire(s) :	Ancienne gravière Décharge d'ordures ménagères + débris jardin

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.