Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

AQI3305637

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : AQI
Date de création de la fiche : (*) 21/08/2008
Nom(s) usuel(s) : CEGELEC
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CEGELEC
Etat de connaissance : Pollué connu
Sous surveillance : Oui
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI 13/09/2010
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
33.0102 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
18 rue Pierre-Paul de Riquet
Code INSEE : 33090
Commune principale : CANEJAN (33090)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 362,050 362,049 409,844
Y (m) 1,979,643 1,979,642 6,415,349

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité et partiellement en friche
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication d'autres matériels électriques et électromagnétiques (pour moteurs et véhicules ou non) C27.90Z 01/01/1111 Autorisation 2ième groupe

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision
Evaluation simplifiée des risques (avant 2008) 20/09/2000 1 site classé en catégorie 2 "à surveiller"
Traitement (avant 2008) 1 site sous surveillance piézométrique, résultats satisfaisants au 01/02/2006.
Etude(s) connue(s) ? : Oui
Requalification paysagère connue ? : Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision
Evaluation simplifiée des risques (ESR) : site classé en catégorie 2 "à surveiller" 20/09/2000
Traitement : site sous surveillance piézométrique, résultats satisfaisants au 01/02/2006.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : MEEDDAT/SEI/BASOL

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.