AUV0300555

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	16/12/1998
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Exploitation de Produits minéraux; Anc. Terril Minier Concession de Montvicq
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets H. GAYTON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue Gambetta - Doyet 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Commentaire :	Exploitation des matériaux d'un ancien terril minier.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Au Nord de la ommune
Code INSEE :	03189
Commune principale :	MONTVICQ (03189)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 636,985 636,985 685,914 Y (m) 2,147,935 2,147,934 6,581,194
Altitude (m) :	314
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTLUCON 619 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2428 E COMMENTRY 1/25000 1996 Oui
Commentaire(s) :	Rui. de Voirat à 400 m.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/11/1963
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1985
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 08/11/1963 31/12/1985 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 03 ( 618 W 154 [5236]) Exploitation du terril : atelier de concassage, criblage de produits minéraux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets H. GAYTON

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site en friche (Source : DDE 03 (SubdiI Commentry))

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Schistes
Code du système aquifère :	611k
Nom du système aquifère :	BASSIN PERMIEN DE BOURBON L'ARCHAMBAULT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 ( 618 W 154 [5236])
Chronologie de l'information :	1963, 1999
Autre(s) source(s) :	DDE 03 (SubdiI Commentry). Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.