AUV0300911

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	19/04/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Décharge Communale OM
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE NOYANT D'ALLIER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de Noyant d'Allier 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Au Sud de la cité de la Brosse, A l'Est du bourg
Code INSEE :	03202
Commune principale :	NOYANT-D'ALLIER (03202)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,225 661,225 710,276 Y (m) 2,164,975 2,164,974 6,598,015
Altitude (m) :	320
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOURBON-L'ARCHAMBAULT 597 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2527 E Bourbon l'Archambault 1/25000 1984 Oui
Commentaire(s) :	Près du stade et nouveau cimetière Rivière La Queune à 400 m

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1950
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1975
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1950 31/12/1975 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD 03 (618 W 287 [7132])
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE de NOYANT-D'ALLIER
Commentaire(s) :	Dates de référence estimées

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	?
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Reprise végétation
Commentaire :	Reprise de la végétation d'après validation mairie courrier 2000.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Sable/grès
Code du système aquifère :	703a
Nom du système aquifère :	TRAINEE HOUILLERE DE NOYANT
Commentaire(s) :	Géol : Conglomérats, grès feldspathiques, argiles laminés et couches de houille du Stéphanien.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 (618 W 287 [7132]) DDE 03
Chronologie de l'information :	1975, 1998
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.