AUV4300565

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	28/09/2000
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de Granite
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets BATIVELAY
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Ste Sigolène 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	43224
Commune principale :	SAINTE-SIGOLENE (43224)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 750,350 750,373 798,186 750,088 Y (m) 328,420 2,028,433 6,460,846 2,028,237 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	800
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONISTROL-SUR-LOIRE 768
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2834 E MONISTROL/LOIRE 1/25000 1991 Ne sais pas Plan de situation ? 1974 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle STE SIGOLENE AT 176
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/03/1974
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 22/03/1974 Autorisation 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE 43 224 001
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bontemps Marcel 22/03/1974
Commentaire(s) :	La carrière n'est plus suivie par la DRIRE

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	676b
Nom du système aquifère :	DOMAINE GRANITIQUE MONTS FOREZ SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE AUV
Autre(s) source(s) :	Validation mairie par courrier 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.