Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BNO1400263

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BNO
Date de création de la fiche : (*) 02/07/1997
Nom(s) usuel(s) : carrière Ceratera du "Litry"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
société Ceratera (Mr. gilbert Font, LemolayLitry )
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
25 ,rue de Goujon (Paris 8) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Oui 06/04/2000
MAIRIE Oui 15/04/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE : 14103
Commune principale : LE BREUIL-EN-BESSIN (14103)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 366,320 366,100 417,973
Y (m) 177,100 2,477,166 6,912,423
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BALLEROY 118 3

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Le Breuil-en-bessin 01/01/1950 1/2500 A 204 à 208 -217et218
Commentaire : .

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Ne sait pas
Date de première activité : (*) 01/01/1956
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1956 Autorisation 3ième groupe argile : 1500 T/an
 
Commentaire(s) : régularisation de la carrière en 02/1974

6 - Utilisations et projets

Surface totale : 25 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 118-3-075
Distance captage AEP : 2,000
Position AEP : En aval
Périmètre de protection : Oui
Substratum : Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau cours d'eau < 500m
Type de nappe : Libre
Code du système aquifère : 586
Nom du système aquifère : COTENTIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : archives DRIRE/BNO (carrières 14)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.