BNO1400433

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	31/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	miroiteries David
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Etablissements David et fils
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Quai Vendeuvre 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Date de la visite : (*)	31/07/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée B433 dos1

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 rue Girafe de la
Localisation :	Zone industrielle du Mont Coco
Code INSEE :	14118
Commune principale :	CAEN (14118)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 403,005 402,828 454,627 402,995 Y (m) 170,866 2,470,986 6,905,946 2,470,784 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAYEUX 119 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation (schémé sur fiche) 1/5 000 1977 Ne sais pas plan de masse 1/?? 1977 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	19/06/1964
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/06/1964 Déclaration 1er groupe 2 Commerce de détail de quincaillerie, droguerie, peintures et verres en magasin spécialisé (sauf s'il y a production, fabrication de drogues, alors code C20.x, et groupe SEI 1) G47.52 18/02/1982 Déclaration 3ième groupe
Commentaire(s) :	Dépot de droguerie en gros avec DLI .Déclarations du 19/06/1964 et du 18/02/1982. Produits chimiques stockés = peintures, kerdane, essences spéciales, white-spirit (en réservoir souterrain de 15 m3) , alcool, chlorates alcalins

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.304 (en ha)
Surface bâtie :	1,800 (en m2)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	119-8-196
Distance captage AEP :	3,000
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) Forage < 500m
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	040
Nom du système aquifère :	BESSIN
Commentaire(s) :	calcaire bathonien moy. et sup.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

pref 14 (instal. classées - 1982)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.