BNO1401433

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	08/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de ferraille Dufour
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUFOUR
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Les Frichets _ Le Mesnil-Bacley 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	14414
Commune principale :	LE MESNIL-BACLEY (14414)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 437,170 437,053 488,625 Y (m) 145,920 2,446,067 6,880,760
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LIVAROT 147 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier masse 1/400 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1980 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUFOUR
Commentaire(s) :	Nom. IC = 286

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau cours d'eau < 500m
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	586
Nom du système aquifère :	COTENTIN
Commentaire(s) :	argile de décalcification

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Arch. Préfect.14 IC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.